Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUFFLES
THE RUFFLES CORPORATION

Numéro de dépôt :
1227702
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque RUFFLES

Déposée le 17 février 1983 par THE RUFFLES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE RUFFLES CORPORATION, domicilié(e) c/o United States Corporation Company, 229 South State Street DOVER - DELAWARE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2015198) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI M. MONTEIRO, SERVICE DES MARQUES domicilié(e) (dossier no 2015198) - France.

La marque RUFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUFFLES est expirée depuis le 17 février 2003.


THE RUFFLES CORPORATION - c/o United States Corporation Company, 229 South State Street DOVER - DELAWARE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2015198) - États-Unis


ELF SANOFI M. MONTEIRO, SERVICE DES MARQUES - (dossier no 2015198) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1993 n°2015198 - Publication au BOPI 1993-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Parfumerie;cosmétiques; articles pour la toilette non compris dans d'autres classes.