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Marques déposées par THE ROYAL BANK OF CANADA
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PLANCOMMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANCOMMAND
THE ROYAL BANK OF CANADA

Numéro de dépôt :
1070761
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLANCOMMAND

Déposée le 9 octobre 1978 par THE ROYAL BANK OF CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLANCOMMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE ROYAL BANK OF CANADA, domicilié(e) 1 Place Ville Marie, MONTREAL, Québec -Canada H3C 3A9- - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque PLANCOMMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PLANCOMMAND est expirée depuis le 9 octobre 1988.

THE ROYAL BANK OF CANADA a également déposé les autres marques suivantes : INCOMMAND , RATECOMMAND , (Marque figurative) , CASHCOMMAND , GRIPPE SOUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SETCOMMAND , STATCOMMAND , TRANSCOMMAND


THE ROYAL BANK OF CANADA - 1 Place Ville Marie, MONTREAL, Québec -Canada H3C 3A9- - Canada


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Assurances et finances: assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement de créances;loterie;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles, notamment services bancaires y compris les services relatifs à la distribution automatisée d'argent à la clientèle.