Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP
The Ronald Fream Design Group LTD S.A. Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi

Numéro de dépôt :
1729397
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
14/08/2000
THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP de The Ronald Fream Design Group LTD Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi

Présentation de la marque THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) The Ronald Fream Design Group LTD Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) The Ronald Fream Design Group LTD Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi domicilié(e) 320, College Avenue, suite 220, SANTA ROSA 95401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la S.C.P. LEBAS-CHAILLET-TRESCA Avocats - France.

La marque THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP est expirée depuis le 14 août 2000.

The Ronald Fream Design Group LTD Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi a également déposé les autres marques suivantes : GOLFPLAN


The Ronald Fream Design Group LTD S.A. Constituée en CALIFORNIE dont le Siège Social est établi - 320, College Avenue, suite 220, SANTA ROSA 95401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


la S.C.P. LEBAS-CHAILLET-TRESCA Avocats - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02

Etablissement de plans, conseil, planification et surveillance de chantiers en matière de conception, de réalisation et de construction de terrains de golf; services d'Architectes et de décorateurs paysagistes