Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLFPLAN
THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD S.A. constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi

Numéro de dépôt :
1619824
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
13/09/2000
GOLFPLAN de THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi

Présentation de la marque GOLFPLAN

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GOLFPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi domicilié(e) 320 College Avenue Suite 220 SANTA ROSA 95401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCP LEBAS CHAILLET TRESCA Avocats - France.

La marque GOLFPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLFPLAN est expirée depuis le 13 septembre 2000.

THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi a également déposé les autres marques suivantes : THE RONALD FREAM GOLF DESIGN GROUP


THE RONALD FREAM DESIGN GROUP LTD S.A. constituée en CALIFORNIE Dont le siège social est établi - 320 College Avenue Suite 220 SANTA ROSA 95401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


la SCP LEBAS CHAILLET TRESCA Avocats - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

établissement de plans, conseils planification et surveillance de chantiers en matière de conception, réalisation et de construction de terrains de golf; service d'architectes et de décorateurs paysagistes