THE ROBERT M. LEE TRUST (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Nevada)
Numéro de dépôt :
95564239
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005
Présentation de la marque MICROLUX
Déposée le 23 mars 1995 par THE ROBERT M. LEE TRUST (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Nevada
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est THE ROBERT M. LEE TRUST (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Nevada), domicilié(e) 8555 Dieringer Drive, Reno, Nevada 89411 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque MICROLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROLUX est expirée depuis le 23 mars 2005.
THE ROBERT M. LEE TRUST (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Nevada) - 8555 Dieringer Drive, Reno, Nevada 89411 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NONY & ASSOCIES - France
Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290193 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Valises, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-billets, porte-monnaie, étuis pour clés (articles de maroquinerie), bagages à main, cartables, sacs à main pour hommes et femmes, tous ces articles étant en tissus non bordé de cuir ou en tissus bordé de cuir.Tissus et produits textiles pour la fabrication de sacs à main, valises, mallettes, porte-documents, porte-billets, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, bagages à main et cartables
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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