THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni
Numéro de dépôt :
1586410
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2030
Présentation de la marque CESAR RITZ
Déposée le 12 avril 1990 par la société THE RITZ HOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESAR RITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE RITZ HOTEL domicilié(e) Third Floor, 20 Old Bailey, EC4M7AN,
Londres - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot et associés,
M. Beaumont Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot,
75008 Paris - France.
La marque CESAR RITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume-Uni - Third Floor, 20 Old Bailey, EC4M7AN,
Londres - Royaume-Uni
Deprez, Guignot et associés,
M. Beaumont Jacques - 21 rue Clément Marot,
75008 Paris - France
Inscription le 27 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161510 - Publication au BOPI 1993-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2000 n°2163653 - Publication au BOPI 2000-01-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 8 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466560 - Publication au BOPI 2008-01-08
Inscription le 27 mars 2003 - Concession de licence n°367538 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192302 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 mars 2003 - Concession de licence n°367539 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 6 novembre 1997 - Concession de licence n°245266 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 23 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°508948 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-23
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425307 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15
Inscription le 26 septembre 2018 - Changement d'adresse n°734306 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26
Inscription le 12 août 2019 - Constitution de gage n°770896 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-12
Inscription le 24 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778228 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748586 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20
Coutellerie, y compris coutellerie en métal précieux, fourchettes, cuillers y compris en métaux précieux. Appareils et instruments électriques tels que allumeurs et briquets électriques ou électroniques et appareils et instruments pour l'enregistrement ou la reproduction des images ; appareils cinématographiques y compris les projecteurs d'images et les agrandissements ; instruments optiques à savoir lunettes, étuis à lunettes ; radio ; télévisions ; machines parlantes à savoir appareils pour l'enregistrement ou la reproduction des sons. Bijoux en métaux précieux ou plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué tels que plats et vaisselle, boîtes, étuis, coffrets, poudriers, minaudières, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceintures, socles et montures pour objets, chandeliers, plateaux, anneaux de serviettes, bibelots, statuettes, cadres pour photographies. Horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; papeterie et articles de bureau, stylos, crayons, stylo-feutres, stylos-mines, stylos à bille, presse-papiers, porte-buvards, corbeilles à courrier, corbeilles à papier, agendas, classeurs, papier à lettres, enveloppes, cartes ; imprimés ; cartes à jouer. Articles en cuir ou en imitation du cuir tels que valises, sacs de voyage, porte-documents, protefeuilles, porte-monnaie, pochettes, sous-main, sacs à mains, porte-photographies, étuis, coffrets, écrins, protège-livres, trousses, malles et valises, peaux à savoir couvertures en peaux de fourrure ; parapluies. Meubles, glaces et miroirs, cadres ; bibelots et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, celluloïd et succédanés et toutes ces matières ou en matières plastiques tels que bibelots, petits objets artistiques, statuettes, boîtes. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; plats, vaisselle, objets ménagers et bibelots en métaux non précieux, peignes et éponges ; brosses, matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de table y compris nappes, serviettes de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements confectionnés ou sur mesure, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, robes, jupes, pantalons, chemiserie, cravates, foulard, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport y compris sacs de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badmington, de rackettball et les articles de golf. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes, légumes conservés, séchés et cuits ; autres produits laitiers ; conserves, pickles ; tous produits congelés, y compris viandes et fruits congelés. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; glaces comestibles, miel ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices, glaces. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins y compris champagne ; spiritueux et liqueurs. Articles pour fumeur tels que briquets électriques ou non, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigares et fume-cigarettes, pipes, cendriers, boîtes à cigares et cigarettes, cure-pipes, porte-pipes, bourre-pipes, débourre-pipes, étuis à pipes, filtres pour pipes, ratelier à pipes, papier à cigarettes, boîtes pour allumettes, porte-allumettes, machines à rouler les cigares pour usage individuel, coupe-cigare, mèches pour briquets, pierres à briquets, réservoirs pour briquets, combustibles pour briquets, filtres pour cigarettes, distributeurs de cigares et de cigarettes pour la table et le bureau ; allumettes. Publicité et affaires ; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel de publitaire. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Assurances et finances ; assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Loterie. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Communications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes. Education et divertissement. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements spectacles. Divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services divers, hôtellerie, restauration. Services rendus en procurant le logement et le repas par des hôtels ; services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation ; salons de beauté, salons de coiffure.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CESAR RITZ"