Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESPADON
THE RITZ HOTEL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
1233273
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023

Présentation de la marque L'ESPADON

Déposée le 15 avril 1983 par la société THE RITZ HOTEL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE RITZ HOTEL LIMITED domicilié(e) 14 South Street, LONDRES W1Y 5PJ, Royaume Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ESPADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ESPADON est expirée depuis le 15 avril 2023.

THE RITZ HOTEL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LE RITZ SERA TOUJOURS LE RITZ , 15 PLACE VENDOME , RITZ ESCOFFIER , A DIAMOND AS BIG AS THE RITZ , RITZ FOREVER , RITZ PARIS , RITZ PARIS , RITZ PARIS BUSINESS CLUB , MONSIEUR RITZ PARIS , LE RITZ RESTERA TOUJOURS LE RITZ


THE RITZ HOTEL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - 14 South Street, LONDRES W1Y 5PJ, Royaume Uni - Royaume-Uni


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157023 - Publication au BOPI 1993-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Errata - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241734 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 19 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370986 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 19 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°370987 - Publication au BOPI 2003-05-19

Renouvellement sans limitation n°2017359 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522288 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733928 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 12 août 2019 - Constitution de gage n°770896 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-12

Inscription le 24 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778228 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24

Tous produits alimentaires et boissons, tous services d'hôtellerie, restaurant, grill-room, snack-bars, libres services, bars et cabarets, salons de thé, salles de danse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.