(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mai 1995 par THE RITVIK GROUP INC. (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570532.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2005.
THE RITVIK GROUP INC. (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41
Inscription le 14 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351500 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 7 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201356 - Publication au BOPI 1996-05-07
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23