Accueil marques.expert
/
Marques déposées par The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique
/
CAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAL
The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
95565483
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2015

Présentation de la marque CAL

Déposée le 31 mars 1995 par The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique) domicilié(e) 1111 Franklin Street, 8th Floor Oakland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296933) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aimé MANDEL Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 66, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2296933) - 75116 - France.

La marque CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAL est expirée depuis le 31 mars 2015.

The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : UCLA , UCLA , UCLA , UCLA , UCLA , UCLA , BERKELEY


The Regents of the University of California Trust de droit Californien (Etats-Unis d'Amérique) - 1111 Franklin Street, 8th Floor Oakland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296933) - États-Unis


Maître Aimé MANDEL Avocat au Barreau de Paris - 66, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2296933) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296933 - Publication au BOPI 2005-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Papier, carton; mouchoirs de poche en papier; cache-pots en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; plans; stencils; tables arithmétiques; produits de l'imprimerie;articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chausures, chapellerie, ceintures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.