THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) Bessemer Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, Grande-Bretagne.
Numéro de dépôt :
1226837
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993
Présentation de la marque RATCLIFF
Déposée le 8 février 1983 par THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) Bessemer Road
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RATCLIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) Bessemer Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BUCHMAN - France.
La marque RATCLIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATCLIFF est expirée depuis le 8 février 1993.
THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) Bessemer Road a également déposé les autres marques suivantes : ERHEL , H , EUROPLIABLE
THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) Bessemer Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Me BUCHMAN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription - Concession de licence n°43440 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°2798 - Publication au BOPI
Machines, moteurs, accouplements et courroies de transmission. Véhicules, appareils de locomotion par terre.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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