Accueil marques.expert
/
Marques déposées par THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais
/
H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
1496884
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1998
H de THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais

Présentation de la marque H

Déposée le 4 novembre 1988 par THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) domicilié(e) Bessemer Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, Grande-Bretagne (HERTS AL7 1ET). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caubet, Buchman, Spalter - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 4 novembre 1998.

THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : ERHEL , RATCLIFF , EUROPLIABLE


THE RATCLIFF GROUP LIMITED (Société de droit anglais) - Bessemer Road, Welwyn Garden City, Hertfordshire, Grande-Bretagne (HERTS AL7 1ET). - Royaume-Uni


Caubet, Buchman, Spalter - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243043 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158317 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150134 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription - Concession de licence n°43440 - Publication au BOPI

Machines, moteurs, accouplements et courriers de transmission. Véhicules, appareils de locomotion par terre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.