Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique)

Numéro de dépôt :
1626585
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2000
Marque figurative de THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1990 par THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique), domicilié(e) 6 Connaught Place, LONDRES W2 2EZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626585.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2000.

THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : VAROKINETAL , RANK , TAYLOR-HOBSON , TALYROND , ENVIRON , TALYDATA , BLUE LINE , BLUE LINE , TALYCENTA , HILGER & WATTS


THE RANK ORGANISATION PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique) - 6 Connaught Place, LONDRES W2 2EZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LA CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247665 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 7 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247664 - Publication au BOPI 1998-01-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;machines à calculer.Appareils et installations d'éclairage.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.