Marque enregistrée - Marque en non vigueur

49
THE QUAKER OATS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
96646697
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque 49

Déposée le 18 octobre 1996 par THE QUAKER OATS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est THE QUAKER OATS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), domicilié(e) Quaker Tower, 321 North Clark Street, Chicago, Illinois 60611 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 49 est expirée depuis le 18 octobre 2006.

THE QUAKER OATS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTY , (Marque figurative) , WILD PUFFALUMPS , SNOOPY SNIFFER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SMOOSHEES , MINI CHEF , (Marque figurative) , CREATIVE BLOCKS


THE QUAKER OATS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.) - Quaker Tower, 321 North Clark Street, Chicago, Illinois 60611 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Café; succédanés du café; chicorée; essences de café; extraits de café; aromates de café; thé; infusions non médicinales; cacao; produits de cacao; chocolat; sucre; sucre en morceaux; sucre en poudre; sucre glace; sucre candi à usage alimentaire; produits de sucre, y compris mélasse, caramel; édulcorants naturels; édulcorants de table; riz; tapioca; sagou; farines alimentaires; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter; barres comestibles à base de céréales; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, confiserie et glaces comestibles; pains; biscottes; produits de boulangerie; produits de viennoiserie; biscuits; biscuits d'apéritif; produits de biscuiterie; gaufres; gâteaux; pâte pour tartes et gâteaux; produits alimentaires à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous (semoule); pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; pâtisserie; confiserie; bonbons; bonbons de chocolat; caramels (bonbons); sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; glaces alimentaires; crèmes glacées; sorbets; confiserie surgelée; miel; sirop de mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre; vinaigres; mayonnaises; sauces; ketchup; sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir