CROUSTY
Présentation de la marque CROUSTY
Déposée le 30 mars 1992 par la société THE QUAKER OATS COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey Quaker Tower auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTY est expirée depuis le 30 mars 2012.
THE QUAKER OATS COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat du New Jersey Quaker Tower a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185293 - Publication au BOPI 1995-05-18
Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215851 - Publication au BOPI 2002-02-13
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14