Déposée le 3 septembre 1982 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati Etat de l'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2007999) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2007999) - France.
La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati Etat de l'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2007999) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2007999) - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 1992 n°2007999 - Publication au BOPI 1992-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, agents pour les soins du corps et de la beauté, lotions pour les cheveux, dentifrices et autres produits non médicinaux pour les soins de la bouche et des dents;produits pour l'hygiène, désodorisants, produits contre la transpiration, désinfectants, produits pour la purification de l'air;serviettes, tampons et culottes périodiques; matériel de pansement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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