Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-CUP
The Procter & Gamble Company, une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
3938277
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
S-CUP de The Procter & Gamble Company

Présentation de la marque S-CUP

Déposée le 1 août 2012 par la société The Procter & Gamble Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S-CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société The Procter & Gamble Company domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio 45202 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque S-CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-CUP est expirée depuis le 1 août 2022.

The Procter & Gamble Company a également déposé les autres marques suivantes : LILT , AS DE COEUR , ARIL , L AS , (Marque figurative) , VOILE DOUILLET , ECOPAC , SYLVAN , MAGICIEN VERT , LESSIVE L AS


The Procter & Gamble Company, une société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio 45202 - États-Unis


ADSIGNA - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719862 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.