MOMENTS
Présentation de la marque MOMENTS
Déposée le 21 février 1990 par la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOMENTS arrivera à expiration en date du 21 février 2030.
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48917 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265477 - Publication au BOPI 1998-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163824 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 13 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°264445 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265476 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 12 mars 1991 - GAGE CONSTITUE n°52252 - Publication au BOPI 1991-03-12
Inscription le 13 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°264444 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182732 - Publication au BOPI 1995-03-03
Inscription le 9 mars 1998 - Erreur matérielle n°251589 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 12 février 1992 - Transmission de propriété n°60147 - Publication au BOPI 1992-02-12
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426465 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 7 juin 2010 - Changement d'adresse n°525263 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 7 juin 2010 - Changement de dénomination n°525262 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 22 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°683058 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737754 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28