Déposée le 9 mars 1993 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2234440) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234440) - 75009 - France.
La marque JP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2234440) - États-Unis
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234440) - 75009 - France
Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234440 - Publication au BOPI 2003-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, réveils, pendules et pendulettes, épingles, épingles de chasses, chaînes, chaînettes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, broches, pendentifs, médailles, porte-clés, breloques, porte-billets, poudriers en métal précieux ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, bagages, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, trousses de voyage, mallettes, porte-monnaies, portefeuilles, porte-billets et porte-cartes et tous articles en cuir ou imitation du cuir non compris dans d'autres classes; parapluies, parasols et cannes; peaux d'animaux; cannes; fouets et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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