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Marques déposées par la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
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JOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOY
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société de droit américain de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1444739
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque JOY

Déposée le 13 janvier 1988 par la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THE PROCTER & GAMBLE COMPANY domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOY arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LILT , AS DE COEUR , ARIL , L AS , (Marque figurative) , VOILE DOUILLET , ECOPAC , SYLVAN , MAGICIEN VERT , LESSIVE L AS


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, société de droit américain de l'Etat de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202 - États-Unis


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2104363 - Publication au BOPI 2008-01-24

Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2008 n°2361760 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription - Changement de nom, de dénomination n°160109 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 21 août 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°305998 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 23 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°570176 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23

Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2017 n°2663991 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2018 n°2670430 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 3 août 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°730549 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03

Inscription le 28 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732309 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2017 n°2663991 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2017-11-14