JOY
Présentation de la marque JOY
Déposée le 5 octobre 1983 par la société étrangère The Procter & Gamble Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOY est expirée depuis le 5 octobre 2023.
The Procter & Gamble Company a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2023305 - Publication au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245486 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 23 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°570176 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2013 n°2540014 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26