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Marques déposées par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
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JEAN PATOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN PATOU
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Numéro de dépôt :
93461341
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque JEAN PATOU

Déposée le 26 mars 1993 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN PATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2234441) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234441) - 75009 - France.

La marque JEAN PATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN PATOU est expirée depuis le 26 mars 2013.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LILT , AS DE COEUR , ARIL , L AS , (Marque figurative) , VOILE DOUILLET , ECOPAC , SYLVAN , MAGICIEN VERT , LESSIVE L AS


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2234441) - États-Unis


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234441) - 75009 - France


Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234441 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; porte-clés, fermoirs de sacs en métal; minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, réveils, pendules et pendulettes, épingles, épingles de chasses, chaînes, chaînettes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, broches, pendentifs, médailles, porte-clés, breloques, porte-billets, poudriers en métal précieux ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, bagages, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, trousses de voyage, mallettes, porte-monnaies, portefeuilles, porte-billets et porte-cartes et tous articles en cuir ou imitation du cuir rentrant dans cette classe, parapluies, parasols et cannes; peaux d'animaux; cannes; fouets et sellerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.