THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l'Ohio
Numéro de dépôt :
1695043
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
Présentation de la marque JEAN PATOU
Déposée le 24 septembre 1991 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN PATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza - 45202 - CINCINNATI, OHIO - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Adsigna domicilié(e) 43 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.
La marque JEAN PATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza - 45202 - CINCINNATI, OHIO - États-Unis
Adsigna - 43 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France
Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163461 - Publication au BOPI 1993-09-23
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202803 - Publication au BOPI 2001-07-20
Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345718 - Publication au BOPI 2002-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477234 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 3 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730555 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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