Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOPAC
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1199632
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022

Présentation de la marque ECOPAC

Déposée le 26 mars 1982 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI OHIO 45202 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque ECOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECOPAC arrivera à expiration en date du 26 mars 2022.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LILT , AS DE COEUR , ARIL , L AS , (Marque figurative) , VOILE DOUILLET , SYLVAN , MAGICIEN VERT , LESSIVE L AS , LESSIVE PHEBO


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI OHIO 45202 - États-Unis


ADSIGNA - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 21 mars 2002 n°2003274 - Publication au BOPI 2002-03-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2217807 - Publication au BOPI 2002-03-21

Renouvellement avec limitation n°2001848 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66152 - Publication au BOPI 1992-08-12

Inscription le 29 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°68114 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription - Transmission de propriété n°45686 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490684 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Emballages et boîtes; Papier et articles en papier; carton et articles en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.