Marque expirée - Marque en non vigueur

MOMENT SUPREME
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1345623
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque MOMENT SUPREME

Déposée le 7 mars 1986 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMENT SUPREME »

Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2304075) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2304075) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOMENT SUPREME est expirée depuis le 7 mars 2016.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : SUN TECNICS , PAMPERS , CAMAY , SHULTON , GLIDE , CREST , (Marque figurative) , FRAICHEUR DURABLE , FRUITCAL , FESTI'FAMILLES


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY Une société organisée sous les lois de l'Ohio - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2304075) - États-Unis


ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS (dossier no 2304075) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2061829 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192032 - Publication au BOPI 1995-11-20

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304075 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Tous produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, fards, dentifrices, savons, préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser.