Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANEVA
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio)

Numéro de dépôt :
99799633
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque SANEVA

Déposée le 25 juin 1999 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio), domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SANEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANEVA est expirée depuis le 25 juin 2009.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat d'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons à usage ménager. Produits hygiéniques à usage ménager, désinfectants à usage ménager, produits pour la destruction des animaux nuisibles, ; fongicides ; herbicides ; produits antiseptiques. Produits en papier à usage ménager, institutionnel et hygiénique à savoir serviettes de cuisine, serviettes en papier pour le nettoyage à usage ménager, essuie-tout, serviettes jetables, mouchoirs en papiers, lingettes en papier. Chiffons de nettoyage et recharges de chiffons de nettoyage destinées aux appareils de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.