Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Etat de l'Ohio, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1331549
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1995

Présentation de la marque PASSE

Déposée le 19 novembre 1985 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE est expirée depuis le 19 novembre 1995.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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