PASSE
Présentation de la marque PASSE
Déposée le 19 novembre 1985 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE est expirée depuis le 19 novembre 1995.
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18