Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
97675280
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1997 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2007.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418069 - Publication au BOPI 2005-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Lait et boissons à base de lait. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.