Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
93496546
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque LE JARDIN

Déposée le 14 décembre 1993 par THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN est expirée depuis le 14 décembre 2003.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ICEN - 3 , FEERIE , (Marque figurative) , PACE , LESSIVE CARESSANTE. , FLAIR , CONFORTABLE COMME UN PETIT BERCEAU , NEKTA , (Marque figurative) , EHDP


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - One Procter & Gamble Plaza, CINCINNATI, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241170 - Publication au BOPI 1997-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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