THE PROCTER GAMBLE COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)
Numéro de dépôt :
1551674
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque ECOBOITE
Déposée le 21 septembre 1989 par THE PROCTER GAMBLE COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOBOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE PROCTER GAMBLE COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio), domicilié(e) One Procter Gamble Plaza, Cincinnati, Etat de l'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.
La marque ECOBOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE PROCTER GAMBLE COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - One Procter Gamble Plaza, Cincinnati, Etat de l'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
William J. Rezac - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Récipients d'emballage en carton et matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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