Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION JOY JEAN PATOU
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio

Numéro de dépôt :
1254727
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013

Présentation de la marque COLLECTION JOY JEAN PATOU

Déposée le 20 décembre 1983 par la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION JOY JEAN PATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE PROCTER & GAMBLE COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio domicilié(e) One Procter & Gamble Plaza Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2249607) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2249607) - 75009 - France.

La marque COLLECTION JOY JEAN PATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLECTION JOY JEAN PATOU est expirée depuis le 19 septembre 2013.

THE PROCTER & GAMBLE COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio a également déposé les autres marques suivantes : CAMAY , JOY COLLECTION JEAN PATOU , EAU DE SPORT RELAIS , VIZIRETTE , MON PETIT DOIGT M'A DIT , RENDEZ A VOS CHEVEUX CE QUE LA VIE LEUR A PRIS , JP , LA JOIE DE JEAN PATOU , PARFUM-COUTURE , NUTRITONIC


THE PROCTER & GAMBLE COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de Ohio - One Procter & Gamble Plaza Cincinnati, Ohio,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2249607) - États-Unis


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2249607) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2003 n°2249607 - Publication au BOPI 2003-09-19

Renouvellement sans limitation n°2025561 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.