THE POST OFFICE, personne morale britannique, constituée sous le "Post Office Act" de 1969
Numéro de dépôt :
1741565
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2010
Présentation de la marque PARCEL FORCE DATAPOST EMS
Déposée le 16 août 1990 par THE POST OFFICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARCEL FORCE DATAPOST EMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE POST OFFICE, personne morale britannique, constituée sous le "Post Office Act" de 1969, domicilié(e) Post Office Headquarters, 33 Grosvenor Place London SWIX 1PX, ROYAUME-UNI (dossier no 2180054) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ domicilié(e) (dossier no 2180054) - France.
La marque PARCEL FORCE DATAPOST EMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE POST OFFICE, personne morale britannique, constituée sous le "Post Office Act" de 1969 - Post Office Headquarters, 33 Grosvenor Place London SWIX 1PX, ROYAUME-UNI (dossier no 2180054) - Royaume-Uni
William James KOPACZ - (dossier no 2180054) - France
Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2180054 - Publication au BOPI 2000-08-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378014 - Publication au BOPI 2003-09-23
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336502 - Publication au BOPI 2001-12-10
Appareils et instruments électriques, électroniques et optiques utilisés pour le maniement, le traitement et le classement d'enveloppes, produits de la papeterie.Papier d'emballage.Ordinateurs, programmes d'ordinateur, cassettes et disques magnétiques pour l'emmagasinage et la transmission de données;les parties constitutives desdits produits;Papier, cartons et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), corbeilles à courrier, distributeurs de feuilles de papier et de matériaux d'emballage;imprimés, cartes imprimées, tickets et étiquettes, produits philatéliques, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fichiers d'adresses, cartes géographiques, bandes de papier gommé et carte pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur et de données informatiques;matériel d'instruction et d'enseignement;service de stockage (rassemblement), transmission, livraison et fourniture de communication, courrier, de messages par des moyens mécaniques, électroniques, optiques, téléphoniques, par télex, câble, ordinateur et satellite;distribution de courrier, services télégraphiques;services téléphoniques;transmission, livraison et fourniture de paquets, de colis, transport de marchandises par voie de terre, par voie de chemin de fer, par voie d'air et d'eau, par des moyens manuels ou mécaniques. Déchargement de cargo, transport sous surveillance de produits de valeur, location de véhicules, expédition de marchandises, entreposage de marchandises, location d'entrepôts, transport par bus, transport de personnes, transport par taxi, transport, transport de voyageurs, agences de voyages, déménagement, services de prise de commande par correspondance
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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