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Marques déposées par THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969

Numéro de dépôt :
1613906
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010
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Présentation de la marque M

Déposée le 23 février 1990 par THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969, domicilié(e) Post Office Headquarters, 33 Grosvenor Place, London SWIX 1PX, Royaume-Uni (dossier no 2165760) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2165760) - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 23 février 2010.

THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969 a également déposé les autres marques suivantes : SAFEGLIDE


THE POST OFFICE personne morale britannique constituée sous le " Post Office Act " de 1969 - Post Office Headquarters, 33 Grosvenor Place, London SWIX 1PX, Royaume-Uni (dossier no 2165760) - Royaume-Uni


William James KOPACZ Avocat à la Cour - (dossier no 2165760) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165760 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378014 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336502 - Publication au BOPI 2001-12-10

Papier, cartons et articles en carton, corbeilles de classement, distributeurs de prospectus et imprimés et matériel d'emballage;imprimés, cartes imprimées, billets et étiquettes, produits philatéliques, fournitures de bureau, papeterie, répertoire d'adresses, cartes géographiques;rubans en papier et cartes, le tout pour la mise en mémoire de programmes et données informatiques;ouvrages pour l'instruction et l'apprentissage.Assemblage, archivage, transmission, livraison et fourniture des communications, courrier, messages par système mécanique, électronique, optique, téléphone, télex, cable, ordinateur et satellite;livraison de lettres, services de télégraphe; services téléphoniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.