Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIELLE P.
THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3365498
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
DANIELLE P. de THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque DANIELLE P.

Déposée le 16 juin 2005 par la société THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIELLE P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1201 North Market Street, Post Office Box 1347, Newcastle, Delaware,19801 WILMINGTON,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julie JACOB SCP PDGB domicilié(e) 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DANIELLE P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIELLE P. est expirée depuis le 16 juin 2015.

THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MADELEINE P. , DANIEL P.


THE PORTHAULT CORPORATION société du droit de l'Etat du Delaware - 1201 North Market Street, Post Office Box 1347, Newcastle, Delaware,19801 WILMINGTON,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Maître Julie JACOB SCP PDGB - 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Huiles essentielles, huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical), masques de beauté, nécessaires de cosmétique ; cosmétiques, crèmes cosmétiques, dentifrices, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, laits de toilette ; eau de Cologne, eaux de toilette, parfums, produits de parfumerie ; bois odorants, encens ; savons, savonnettes. Appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes en bois ou en matières plastiques et notamment boîtes à mouchoirs et à coton (autres qu'en métaux précieux), corbeille à papier, caisses en bois ou en matières plastiques, coussins, housses pour vêtements, housses à vêtements (penderie), rubans de paille ; tresses de paille. Peignes et brosses, brûle-parfums, ustensiles de cosmétiques, nécessaires de toilette, objets de toilette et notamment verres à dents, boîtes à talc, porte-savons, boîtes à savon, chapeaux de douche, houppes à poudrer, brosses de toilette, ustensiles de toilette ; éponges de toilette ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; housses pour planches à repasser ; moules de cuisine ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, étuis pour peignes, pots, ramasse-miettes, ronds de serviettes (non en métaux précieux), distributeurs de savon, porte-serviettes (non en métaux précieux), porte-éponges. Tissus de chanvre, toile de chanvre ; essuie-mains en matières textiles, essuie-verres ; linge de lit, à savoir notamment couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, sacs de couchage, housses d'oreillers, draps, housses d'édredons, housses pour coussins, couvertures de lit, housses d'oreillers, taies d'oreillers ; linge de bain, à savoir notamment gants de toilette et serviettes de toilette ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table (non en papier) ; tissus et étoffes, à savoir notamment jute, laine, lin, jersey, flanelle, étoffe, soie ; linge de maison et linge de table non en papier, à savoir notamment housses de protection pour meubles, chemins de table, toiles cirées, nappes, serviettes de table (en matières textiles), sets de table (non en papier), dessous de carafes. Broches (accessoires d'habillement) ; articles de broderie, passementerie et de mercerie, à savoir notamment chenille, clinquant, cocardes, colifichets, dentelles, galons, glands, fermeture à glissière, houppes, lacets, cordons en laine, boutons-pression, festons, pompons, aiguilles, épingles, rubans, rubans fronceurs pour rideaux, rosettes, cordons à broder, dès à coudre, crochets, lacets de chaussures ; accessoires de parure féminine, à savoir notamment bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux, rubans, résilles, serre-tête, pinces à cheveux et barrettes, couronnes en fleurs artificielles ; fleurs artificielles, fruits artificiels, plumes d'oiseaux ; étuis à aiguilles et boîtes à couture (non en métaux précieux).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.