Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORGET-ME-NOT
THE PORTERVILLE CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1341926
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996

Présentation de la marque FORGET-ME-NOT

Déposée le 7 février 1986 par THE PORTERVILLE CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORGET-ME-NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE PORTERVILLE CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 142 West Olive Avenue, PORTERVILLE, Etat de Californie 93257 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FORGET-ME-NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGET-ME-NOT est expirée depuis le 7 février 1996.


THE PORTERVILLE CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 142 West Olive Avenue, PORTERVILLE, Etat de Californie 93257 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Fruits frais, notamment citrons.