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Marques déposées par THE POPULATION COUNCIL
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VASOCCLUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASOCCLUDE
THE POPULATION COUNCIL

Numéro de dépôt :
93486344
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque VASOCCLUDE

Déposée le 1 octobre 1993 par THE POPULATION COUNCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VASOCCLUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est THE POPULATION COUNCIL, domicilié(e) 1230 York Avenue NEW YORK, N.Y. 10021 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque VASOCCLUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASOCCLUDE est expirée depuis le 1 octobre 2003.

THE POPULATION COUNCIL a également déposé les autres marques suivantes : NESTORONE , NORPLANT , NESTORONE


THE POPULATION COUNCIL - 1230 York Avenue NEW YORK, N.Y. 10021 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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