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Marques déposées par THE PLESSEY COMPANY LIMITED
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GROUNDSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUNDSAT
Société dite: THE PLESSEY COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1102313
Date de dépôt :
13/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GROUNDSAT

Déposée le 13 juillet 1979 par THE PLESSEY COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GROUNDSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE PLESSEY COMPANY LIMITED domicilié(e) société britannique, 2-60 Vicarage Lane, Ilford, Essex IGI 4AQ, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque GROUNDSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GROUNDSAT est expirée depuis le 13 juillet 1989.

THE PLESSEY COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PLESCON , PLESSEY , (Marque figurative) , PLESSEY PDX PRIVATE DIGITAL XCHANGE , VUTEL , MIPROC , NOVOL , PENTEX , PLESSEY


Société dite: THE PLESSEY COMPANY LIMITED - société britannique, 2-60 Vicarage Lane, Ilford, Essex IGI 4AQ, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Inscription le 16 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; Transmission de propriété n°54685 - Publication au BOPI 1991-07-16

Inscription - Concession de licence n°8531 - Publication au BOPI

Appareils et installations de radio-communication.