Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVOL
Numéro de dépôt :
1579802
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2000
Présentation de la marque NOVOL
Déposée le 12 mars 1990 par THE PLESSEY COMPANY LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOL est expirée depuis le 12 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33