Déposée par voie électronique le 18 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Piwits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Piwits domicilié(e) 44 impasse de la margelle, Les Boussats - 16590 - BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 675 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The Piwits, SARL, Mme. Christel Carlotti domicilié(e) Les Boussats, 44 IMPASSE de la margelle - 16590 - BRIE - France.
La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Piwits, SARL - 44 impasse de la margelle, Les Boussats - 16590 - BRIE - France - SIREN 750675647
The Piwits, SARL, Mme. Christel Carlotti - Les Boussats, 44 IMPASSE de la margelle - 16590 - BRIE - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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