Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSPA
The Panda Project

Numéro de dépôt :
95558427
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque VSPA

Déposée le 15 février 1995 par The Panda Project auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est The Panda Project, domicilié(e) 5201 Congress Avenue, Suite C-100, Boca Raton, Floride 33487 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque VSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSPA est expirée depuis le 15 février 2005.

The Panda Project a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARCHISTRAT


The Panda Project - 5201 Congress Avenue, Suite C-100, Boca Raton, Floride 33487 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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