Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE
THE PALACE GROUP OF COMPANIES LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1529009
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
PALACE de THE PALACE GROUP OF COMPANIES LIMITED

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 11 mai 1989 par la société THE PALACE GROUP OF COMPANIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE PALACE GROUP OF COMPANIES LIMITED domicilié(e) 16/17 Wardour Mews, LONDON W1V 3FF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 11 mai 1999.


THE PALACE GROUP OF COMPANIES LIMITED, société britannique - 16/17 Wardour Mews, LONDON W1V 3FF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Enregistrements sonores et/ou vidéos, films vidéos, cassettes vidéos, disques, bandes et disques magnétiques, programmes d'ordinateurs. Production et distribution de films et de vidéos, productions de programmes de télévision, location de films, de vidéos et d'équipement relatif à la production de films et de vidéos

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.