Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forma-Search
The Operating Group, SARL

Numéro de dépôt :
3895072
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
Forma-Search de The Operating Group

Présentation de la marque Forma-Search

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Operating Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Forma-Search » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Operating Group domicilié(e) 7 rue Bridaine - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 511 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The Operating Group domicilié(e) 7 rue Bridaine - 75017 - Paris - France.

La marque Forma-Search a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forma-Search est expirée depuis le 7 février 2022.


The Operating Group, SARL - 7 rue Bridaine - 75017 - Paris - France - SIREN 431511542


The Operating Group - 7 rue Bridaine - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur.