Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NOLAN MILLER DYNASTY COLLECTION
Numéro de dépôt :
1293544
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NOLAN MILLER DYNASTY COLLECTION
Déposée le 24 décembre 1984 par THE OIL COMPANY une "partnership" organisée sous les lois de l'Etat de Californie constituée par : AARON SPELLING PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOLAN MILLER DYNASTY COLLECTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 mars 1991 - RENONCIATION TOTALE n°52286 - Publication au BOPI 1991-03-12