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Marques déposées par THE NUTRASWEET COMPANY
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ASPARMATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPARMATE
THE NUTRASWEET COMPANY

Numéro de dépôt :
1247867
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque ASPARMATE

Déposée le 13 octobre 1983 par THE NUTRASWEET COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPARMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE NUTRASWEET COMPANY, domicilié(e) Box 730, 1751 Lake Cook Road Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022671) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2022671) - France.

La marque ASPARMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPARMATE est expirée depuis le 13 octobre 2003.

THE NUTRASWEET COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SPARTAME , NATURSUC


THE NUTRASWEET COMPANY - Box 730, 1751 Lake Cook Road Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022671) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2022671) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1993 n°2022671 - Publication au BOPI 1993-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320947 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription - Changement de dénomination n°19462 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Edulcorants à basses calories pour aliments et boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.