Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUGAR DELIGHT
THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1748808
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/1999

Présentation de la marque SUGAR DELIGHT

Déposée le 14 mars 1989 par THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUGAR DELIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SUGAR DELIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGAR DELIGHT est expirée depuis le 14 mars 1999.

THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLE PLEASURES , CRYSTANT , SIMPLESSE , S SIMPLESSE , NUTRASWEET GRANULAR , SIMPLESSE , DESSERVE , DESSERVE THE FROZEN YOGURT , SIMPLESSE


THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Mélange sucrant à base de sucre