THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)
Numéro de dépôt :
1661020
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2001
Présentation de la marque SIMPLESSE
Déposée le 11 avril 1991 par THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SIMPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Substituts de graisses comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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