Accueil marques.expert
/
Marques déposées par THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware
/
SIMPLESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLESSE
THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1606984
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque SIMPLESSE

Déposée le 20 mars 1990 par THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 200 World Trade Center, Suite 900, Merchandise Mart, Chicago, Illinois, E.U.A. (dossier no 2164053) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2164053) - France.

La marque SIMPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLESSE est expirée depuis le 20 mars 2010.

THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SUGAR DELIGHT , SIMPLE PLEASURES , CRYSTANT , SIMPLESSE , S SIMPLESSE , NUTRASWEET GRANULAR , DESSERVE , DESSERVE THE FROZEN YOGURT , SIMPLESSE


THE NUTRASWEET COMPANY (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 200 World Trade Center, Suite 900, Merchandise Mart, Chicago, Illinois, E.U.A. (dossier no 2164053) - États-Unis


cabinet beau de loménie - (dossier no 2164053) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164053 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513907 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir. Substituts de graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.