Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMPLESSE
THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1537645
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999
S SIMPLESSE de THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque S SIMPLESSE

Déposée le 22 juin 1989 par THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIMPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque S SIMPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIMPLESSE est expirée depuis le 22 juin 1999.

THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SUGAR DELIGHT , SIMPLE PLEASURES , CRYSTANT , SIMPLESSE , NUTRASWEET GRANULAR , SIMPLESSE , DESSERVE , DESSERVE THE FROZEN YOGURT , SIMPLESSE


THE NUTRASWEET COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - Box 730, 1751 Lake Cook Road, Deerfield, Illinois 60015 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Graisses comestibles