THE NORTH AMERICAN MANUFACTURING COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio
Numéro de dépôt :
1249126
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
Présentation de la marque NORTH AMERICAN
Déposée le 26 octobre 1983 par la société THE NORTH AMERICAN MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORTH AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE NORTH AMERICAN MANUFACTURING COMPANY domicilié(e) 4455 East 71 Street Cleveland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2251535) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2251535) - 75017 - France.
La marque NORTH AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTH AMERICAN est expirée depuis le 22 octobre 2013.
THE NORTH AMERICAN MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ACCUTRAC
THE NORTH AMERICAN MANUFACTURING COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio - 4455 East 71 Street Cleveland,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2251535) - États-Unis
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2251535) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2003 n°2251535 - Publication au BOPI 2003-10-22
Renouvellement sans limitation n°2024094 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Chaudières et brûleurs industriels à charbon, à mazout ou à gaz;souffleries industrielles;souffleries à gaz (air ou combustible);dispositifs de contrôle du débit et/ou de mélange d'air et/ou de carburant tels que vannes, soupapes, régulateurs de pressions, mélangeurs, débitmètres à diaphragme, capteurs de température; Appareils de détection et positionnement des bards de bandes continues.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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