HOMESCAN
Présentation de la marque HOMESCAN
Déposée le 12 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Nielsen Company (US auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOMESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMESCAN arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
The Nielsen Company (US a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269276 - Publication au BOPI 2004-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Inscription le 16 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°535611 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°641389 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573989 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797758 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07