Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMESCAN
The Nielsen Company (US), LLC, Société à responsabilité limitée de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94548577
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2024

Présentation de la marque HOMESCAN

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Nielsen Company (US auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Nielsen Company (US domicilié(e) 85 Broad Street, 10004 NEW YORK, NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque HOMESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMESCAN arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

The Nielsen Company (US a également déposé les autres marques suivantes : BASES


The Nielsen Company (US), LLC, Société à responsabilité limitée de l'Etat de Delaware - 85 Broad Street, 10004 NEW YORK, NEW YORK - États-Unis


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269276 - Publication au BOPI 2004-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 16 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°535611 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°641389 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573989 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797758 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

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