Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETLON
THE NETLON GROUP LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
1297117
Date de dépôt :
28/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2013

Présentation de la marque NETLON

Déposée le 28 septembre 1983 par THE NETLON GROUP LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE NETLON GROUP LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) New Wellington Street,BB2 4PJ BLACKBURN, LANCASHIRE,ROYAUME UNI (dossier no 2242169) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2242169) - 75008 - France.

La marque NETLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETLON est expirée depuis le 28 septembre 2013.


THE NETLON GROUP LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - New Wellington Street,BB2 4PJ BLACKBURN, LANCASHIRE,ROYAUME UNI (dossier no 2242169) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2242169) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242169 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation n°2022377 - Publication au BOPI 1993-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 25 avril 2003 - Concession de licence n°369628 - Publication au BOPI 2003-04-25

Inscription le 16 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326870 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 20 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°381996 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 2 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°386035 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 24 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454492 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription - Transmission de propriété n°38245 - Publication au BOPI

Machines pour l'industrie de conditionnement et d'emballage et accessoires pour de telles machines compris dans la classe 7.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes;et en particulier des toiles d'emballage et des emballages réalisés en matières plastiques;filets, grillages, tubes, feuilles, bandes, barres rondes et profilés notamment entièrement ou principalement en matière plastique, en une matière synthétique ou en un élastomère (autre que le caoutchouc).Barrière, articles et matériel pour l'agriculture, l'horticulture, l'oviculture, la pisciculture et des industries similaires.Matériel d'emballage, articles et produits pour la protection de produits au cours de leur transport.Matériel et articles pour la protection de produits au cours de leur fabrication.Filtres et parties de filtres.Treillis.Dispositifs pour la protection des arbres, des plantes, des fruits, des semences ou des lits de semences.Filets pour attraper les oiseaux.Filets ou dispositifs utilisés dans l'élevage des poissons, des huîtres, des homards ou similaires.Adhésifs.Filets et plateaux pour la préparation des fromages et du jambon; des grillages de renforcement pour des articles feuilletés par exemple des feuilles de matière pour durcir ou renforcer deux ou plusieurs feuilles d'une autre matière (telle que le papier) pour produire un matériel laminé renforcé.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.